A la base, l’objectif par principe est de permettre la circulation des marchandises sous surveillance douanière, entre deux douanes d’un même territoire. ou dans deux zones douanières différentes. Dans cette transaction, aucun tarif supplémentaire ni aucune taxe ni aucun droit ne doit être perçus, et aucune restriction ou interdiction commerciale ni aucune autre mesure affaires politiques ne doit s’appliquer.
Bon à savoir
Qu’est ce qu’une opération de transit?
En douane, c’est une procédure par laquelle les marchandises peuvent circuler sous le contrôle de la douane entre le bureau de douane de départ et le bureau de douane de la destination finale.
Le transit douanier est défini dans la Convention de Kyoto révisée de 1999 (CKR) administrée par l’Organisation mondiale des douanes comme « la procédure douanière suivie lorsque les marchandises sont transportées d’un bureau de douane à un autre sous contrôle douanier ».
